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Document non publié — en attente de rédaction juridique

Politique de confidentialité

La politique de confidentialité d'Oryze décrira le traitement des données personnelles sur la plateforme. Elle n'a pas encore été rédigée.

Ce document couvrira notamment :

  • Responsable du traitement
  • Données personnelles collectées
  • Finalités et bases légales du traitement
  • Destinataires des données (prestataires techniques, partenaire d'infrastructure)
  • Durée de conservation
  • Droits des personnes concernées (accès, rectification, effacement, opposition, portabilité, limitation)
  • Sécurité des données
  • Transferts hors Union européenne
  • Contact — délégué à la protection des données et réclamation auprès de la CNIL