Conditions Générales d'Utilisation
Les Conditions Générales d'Utilisation d'Oryze régiront l'usage de la plateforme. Elles n'ont pas encore été rédigées.
Ce document couvrira notamment :
- Objet et champ d'application
- Acceptation des conditions et création de compte
- Description du service
- Obligations et engagements de l'utilisateur
- Propriété intellectuelle
- Responsabilité et garanties
- Suspension, résiliation et clôture de compte
- Modification des conditions
- Droit applicable et juridiction compétente